Délibération: Cimetière – 25 septembre 25
Précisions sur les nouveaux tarifs du cimetière de Sainte-Agnès
Délibération: Mutualisation RGPD – 25 septembre 25
Délibération sur l’adhésion à la mission mutualisée RGPD
Délibération: Changement statuts SME – 25 septembre 2025
Retrait de la compétence d’Assainissement collectif du SME de Beaufort : changement de statuts
Délibération: Affouage 2025/2026 – 25 septembre 25
Informations sur l’affouage sur pied 2025/2026
Délibération: Coupes d’arbres – 25 septembre 25
Définition de l’assiette, la dévolution et les destinataires des coupes d’arbres en 2026
Usage de l’eau: arrêté préfectoral et bons gestes
Adoptez les bons gestes pour l’usage de l’eau .
Délibération cimetière du 26 juin 25
Règlement et tarifs du cimetière Rotalier – Val Sonnette
Nouveau rythme des factures d’eau
Afin de rendre plus lisible le calendrier des factures d’eau, il est calqué sur celui…