Procès-Verbaux Conseil de la Communauté de Communes Porte du Jura
Les décisions prises lors de ce conseil influent sur la vie de notre commune
Procès verbaux du conseil communautaire
Procès Verbal Conseil Porte du Jura 21 janvier 2026
consultez le procès verbal du conseil communautaire
Procès verbal conseil Porte du Jura du 16 décembre 2025
consultez le Procès verbal du conseil communautaire CCPJ
Procès verbal conseil CCPJ du 10 décembre 2025
Consultez le PV du conseil communautaire
Procès verbal conseil CCPJ du 12 novembre 2025
Consultez le PV du conseil communautaire
Procès Verbal conseil CCPJ 17 septembre 25
Consultez le procès verbal du conseil communautaire
Procès verbal conseil CCPJ du 15 octobre 25
Consultez le procès-verbal du conseil communautaire
Procès Verbal Conseil CCPJ 16 juillet 2025
Consultez le PV du Conseil Communautaire
Procès-verbal du conseil Porte du Jura du 18 juin 25
Consultez le procès verbal du conseil communautaire
Procès-verbal du conseil Porte du Jura du 9 avril 2025
Découvrez le PV du conseil communautaire
Procès-verbal du conseil Porte du Jura du 19 mars 2025
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Procès-verbal du conseil Porte du Jura du 19 février 2025
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Procès-verbal du conseil Porte du Jura du 22 janvier 2025
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Procès-verbal du conseil Porte du Jura du 17 décembre 2024
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Procès-verbal du conseil Porte du Jura du 13 novembre 2024
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Procès-Verbal du conseil Porte du Jura du 16 octobre 2024
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Procès-verbal du conseil Porte du Jura du 18 septembre 2024
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Procès-verbal du conseil Porte du Jura du 19 juin 2024
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Procès-verbal du conseil Porte du Jura du 15 mai 2024
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Procès-verbal du conseil Porte du Jura du 10 avril 2024
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Procès-verbal conseil Porte du Jura du 20 mars 2024
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