Procès-verbal conseil porte du jura 29 avril 2026
consultez le procès verbal du dernier conseil communautaire
Procès-verbal du conseil municipal du 21 mai 26
Consultez le PV du conseil municipal qui s’est tenu le 21 mai 26
Liste des délibérations conseil municipal du 21 mai 26
7 délibérations ont eu lieu au cours du conseil municipal du 21 mai 26
Délibération: Commission communale des impôts directs – 21 mai 26
Une liste de noms est proposée pour intégrer la commission communale des impôts directs
Délibération: Droit à la formation des élus – 21 mai 26
Les élus peuvent être formés dans le cadre d’un budget prédéfini
Délégation: Article 6232 fêtes et cérémonies – 21 mai 26
liste des dépenses autorisées par le conseil municipal pour les fêtes et cérémonies
Déliberation: Référent déontologue – 21 mai 26
En cas de nécessité , le conseil municipal désigne un référent déontologue
Délibération: Délégations consenties au maire par le conseil municipal – 21 mai 26
Le conseil municipal a accordé au maire les délégations suivantes