Délibérations des Conseils Municipaux
Le maire et les conseillers municipaux vous représentent:
Lisez les décisions votées (délibérations)
Année 2025
Procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2025
Consultez le PV du conseil
Liste des délibérations du 25 septembre 25
Les conseillers municipaux ont prononcé plusieurs délibérations le 25 septembre 25
Délibération: Cimetière – 25 septembre 25
Précisions sur les nouveaux tarifs du cimetière de Sainte-Agnès
Délibération: Mutualisation RGPD – 25 septembre 25
Délibération sur l’adhésion à la mission mutualisée RGPD
Délibération: Changement statuts SME – 25 septembre 2025
Retrait de la compétence d’Assainissement collectif du SME de Beaufort : changement de statuts
Délibération: Affouage 2025/2026 – 25 septembre 25
Informations sur l’affouage sur pied 2025/2026
Année 2024
Délibération du 14 novembre 2024 : Protection sociale complémentaire
Consultez la délibération
Délibération du 14 Novembre 2024 : Subvention FEADER VC1
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Délibération du 14 Novembre 2024 : dépenses d’investissement
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Délibération du 26 septembre 2024 – Poste de rédacteur
Consultez la délibération
Délibération du 26 septembre 2024 – Coupe et vente d’arbres
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Délibération du 26 septembre 2024 – Affouage
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