Liste délibérations – 4 décembre 2025

Consultez la liste des délibérations du conseil municipal

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Délibération mutuelle prévoyance – 4 décembre 2025

Vote d’une participation financière pour la mutuelle et la prévoyance

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Délibération médecine préventive – 4 décembre 2025

La médecine préventive de la secrétaire sera assurée par le centre de gestion du Jura

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Délibération Cimetière – 4 décembre 2025

les frais du cimetière ont été affinés

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Liste des délibérations du 25 septembre 25

Les conseillers municipaux ont prononcé plusieurs délibérations le 25 septembre 25

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Délibération: Cimetière – 25 septembre 25

Précisions sur les nouveaux tarifs du cimetière de Sainte-Agnès

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Délibération: Mutualisation RGPD – 25 septembre 25

Délibération sur l’adhésion à la mission mutualisée RGPD

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Délibération: Changement statuts SME – 25 septembre 2025

Retrait de la compétence d’Assainissement collectif du SME de Beaufort : changement de statuts

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Délibération: Affouage 2025/2026 – 25 septembre 25

Informations sur l’affouage sur pied 2025/2026

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Délibération: Coupes d’arbres – 25 septembre 25

Définition de l’assiette, la dévolution et les destinataires des coupes d’arbres en 2026

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Liste délibération conseil municipal du 26 juin 25

Combien de voix pour cette délibération?

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Délibération cimetière du 26 juin 25

Règlement et tarifs du cimetière Rotalier – Val Sonnette

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Liste des délibérations du conseil du 6 mars 2025

Combien de voix pour chacune des délibérations?

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Délibération travaux effacement des réseaux

L’effacement des réseaux continue au lieu-dit château Gréa

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Délibération “balade entre les vignes”

Intégration dans le Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées

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Délibération approbation du Compte Financier Unique 2024

Consultez l’approbation des comptes communaux 2024

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Délibération affectation du résultat 2024

Consultez l’approbation sur l’affectation du résultat de l’exercice 2024

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Délibération taux d’imposition 2025

Les taux d’imposition communaux n’ont pas changé depuis 2011

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Délibération budget primitif 2025

Consultez le budget de la commune pour l’année 2025

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